Mentions légales

Responsable éditorial

Loïc Ballet L.B. Productions 15 Rue du huit mai 1945 75010 Paris Siret : 81906202700027 Si vous souhaitez contacter l’éditeur de ce site, il suffit de remplir le formulaire de contact

Design

Cabaroc, 10 rue Marius Patinaud 42000 Saint-Étienne

Développement

Pauline Chalus, 10 rue Marius Patinaud 42000 Saint-Étienne

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann  59100 Roubaix France www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Loïc Ballet L.B. Productions 15 Rue du huit mai 1945 75010 Paris Siret : 81906202700027 Si vous souhaitez contacter l’éditeur de ce site, il suffit de remplir le formulaire de contact

Responsable éditorial

Sauf mention contraire, l’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions des articles L111-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de son contenu est interdite sans autorisation préalable, expresse et écrite.

Le présent site loicballet.com ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et textes) sont protégés par le droit d’auteur. Loïc Ballet concède aux utilisateurs de son site internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque motif que ce soit.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation express de Loïc Ballet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.